Date Ordre du jour Document
04/11/2021 CM du 04 novembre 2021

I. Approbation du compte rendu du 12 octobre 2021
II. Projets et travaux
2.1 Ecole
2.1.1 Travaux phase 1 côté maternelle
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12/10/2021 CM du 12 octobre 2021
  1. Approbation du compte rendu du 16 septembre 2021
  2. Personnel (Temps de travail à 1607h, Création de poste, Recrutement...
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16/09/2021 CM du 16 septembre 2021

1. Approbation du compte rendu du 31 août 2021

2. Nouveau conseiller municipal et attribution dans les commissions

3. Projet...

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01/09/2021 CM du 31 août 2021
  1. Approbation du compte rendu du 7 juillet 2021
  2. Ligne de trésorerie
  3. point personnel : contrats PEC (école + service...
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07/07/2021 CM du 07 juillet 2021
  1. Accueil d’un nouveau conseiller
  2. Approbation du compte rendu du 15 juin 2021
  3. Isolation d’une maison en débordement...
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15/06/2021 CM du 15 juin 2021
  1. Approbation du compte rendu du 17 mai 2021
  2. Présentation d’un projet touristique
  3. Demande d’admission en...
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17/05/2021 Compte Rendu du 17 mai 2021

1. Approbation du compte rendu du 7 avril 2021

2. Participation commune Valence-En-Poitou pour les enfants scolarisés à CSH

3....

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22/04/2021 CM du 22 avril 2021

Approbation du compte rendu du 7 avril 2021

Présentation de Christophe Desbancs: Modernisation et optimisation du service déchets sur...

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07/04/2021 CM du 07 avril 2021
  1. Approbation du compte rendu du 29 mars 2021
  2. Valorisation financière et fiscale 2020
  3. Annulation des votes des taux...
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29/03/2021 CM extraordinaire du 29 mars
  1. Achat de biens sur les parcelles AB 260 et AB 75, choix de l’organisme bancaire pour réaliser un emprunt
  2. Vote du compte de...
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16/03/2021 CM du 16 mars 2021
  1. Approbation du compte rendu du 02 mars 2021
  2. Gestion de l’eau et des risques d’inondation
  3. Vote du taux des impôts...
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02/03/2021 CM du 02 mars 2021
  1. Approbation du compte rendu du 04 février 2021
  2. Droit de préemption
  3. Superficie des terrains pour la vente de foin (les...
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04/02/2021 Projet éolien

Présentation du projet éolien par l'entreprise P&T Technologies

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04/02/2021 CM du 04 février

1. Aprobation du conseil municipal du 14 janvier

2. Présentation Parc Eolien du Tierfour par l’entreprise P&T...

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18/01/2021 CM du 14 janvier 2021

1. Approbation du compte rendu du 18 décembre 2020

2. Droit de préemption

3. Travaux SRD Poste Source et Travaux tranche...

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18/12/2020 CM du 18 décembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 9 décembre 2020
2. Achat parcelle et bâtiments centre-bourg
3. Modification du budget principal...

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09/12/2020 CM du 9 décembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 9 novembre 2020
2. Hommage à Samuel PATY
3. Aménagement des espaces et des bâtiments (dossier...

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09/11/2020 CM du 9 novembre 2020

1. Minute de silence pour Samuel PATY et espace Samuel PATY
2. Approbation du compte rendu du 8 octobre 2020
3. Bilan et prévisions...

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08/10/2020 CM du 8 octobre 2020

1. Approbation du compte rendu du 29 septembre 2020
2. Présentation par Mme Isabelle BAILLEUL de l’analyse des budgets
3. Tarifs...

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29/09/2020 CM du 29 septembre 2020

1. Approbation du compte rendu du 29 septembre 2020
2. Eolien : présentation du projet éolien KDE ENERGY France Magné /...

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