Date Ordre du jour Document
27/07/2011 CM du 27 juillet 2011

Situation des abattoirs DOUX, demande de dégrèvement de facture d'assainissement...

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11/07/2011 CM du 11 juillet 2011

vente de biens, contrats CUI/CAE, assainissement collectif

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22/06/2011 CM du 22 juin 2011

Espace jeux, syndicat perception de Gençay, réforme collectivités territoriales...

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01/06/2011 CM DU 01JUIN 2011

Démission d'un conseiller, passage de chemins cadastrés au domaine public, réforme collectivités territoriales

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03/05/2011 CM DU 03 Mai 2011

Horaires garderie, voirie 2011, jeux base de loisirs...

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31/03/2011 CM du 31 Mars 2011

convention avce le Pays Civraisien, bail toilettage canin, votes des taux de référence 2011,

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14/03/2011 CM du 14 mars 2011

tarifs pêche, vote des comptes administratifs, vote des budgets 2011...

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22/02/2011 CM du 22 février 2011

Point budget, vote budget 2011 gite d'étapes, point personnel, point sur problèmes à l'école...

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27/01/2011 CM du 27 Janvier 2011

points sur les travaux, point sur les noms de rues, adhésion au simer...

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17/12/2010 CM du 17 décembre 2010

régies de recettes, indemnité d'administration et de technicité, budget CCAS...

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08/12/2010 CM du 08 décembre 2010

tarif 2011, point sur les projets, point logements

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29/11/2010 CM du 29 novembre 2010

prêt local informatique

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28/10/2010 Loyer logement communal, devis local informatique, subventions aux associations...
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07/10/2010 Photovoltaïque, loyer logement communal, modification budget
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23/09/2010 Bibliothèque, Serentis, Photovoltaïque
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23/08/2010 Projet SERENTIS, tarifs gîte 2011,photovoltaïque ecoles, logements communaux
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19/07/2010 CM du 19 juillet 2010

Rapport annuel du SIAEP de Romagne

Périmètre "Étude Zone de Développement de l'Eolie" (ZDE) du Pays Civraisien

Demande...

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01/07/2010 .

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07/06/2010 .

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11/05/2010 .

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