Date Ordre du jour Document
04/02/2014 CM du 4 février 2014

Recrutement cantinièreet création de poste, Prestations et prêts divers pour les candidats aux élections municipales, Périscolaire

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28/01/2014 CM du 28 janvier 2014

Rue Etienne Saby Financement,Aliénation de pavillons cité les Coutures, travaux de restructuration des réseaux d'assainissement rue Etienne...

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14/01/2014 CM du 14 janvier 2014

Rue Etienne Saby - travaux - financement ; Emprunt pour achats de terrains - Nouveau découpage cantonal - 50ème anniversaire de LA MARCHOISE -...

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12/12/2013 CM du 10 décembre 2013

Achats de terrain, loyer, CNAS, agents recenseurs, sécurisation rue Etienne Saby, participation financière pour les enfants hors commune,...

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23/11/2013 CM du 22 novembre 2013

Achat de terrain I273 et I274, rôtissoire mobile, dissolution du SISIS, réforme des rythmes scolaires

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14/11/2013 CM du 13 novembre 2013

Achat de terrain près du Goupillaud, aménagement rue Etienne Saby, assainissement route de Couhé et rue Etienne Saby,projet RTE, recensement de...

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09/10/2013 CM du 9 octobre 2013

Tarifs municipaux 2014, adhésion au CNAS, règlement et tarifs du columbarium, achats de matériels, nouveau contrat ORANGE pour la mairie,...

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09/09/2013 CM du 4 septembre 2013

Achat de terrain de 15000 m² derrière l'école

Travaux à l'école (fissures) etinterphone + porte de cuisine

Amende pour chiens...

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16/07/2013 CM du 16 juillet 2013

SCOT : adhésion de la communauté de communes du pays gencéen au futur syndicat mixte fermé, effacement de dettes dues pour assainissement,...

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25/06/2013 CM du 25 juin 2013

Décisions modificatives budgets Mairie et Assainissement, tarifs gite 2014, tarifs cantine et garderie scolaires rentrée 2013, ...

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04/06/2013 CM du 04 juin 2013

Présentation société energieTeam, délibération éolien, amortissemnt asainissement...

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16/05/2013 CM du 16 mai 2013
Adhesion au SIVEER, point personnel, création du poste de cantinière... 		télécharger
15/04/2013 CM du 15 avril 2013

ADMR, prêt bar restaurant, subventions 2013...

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21/03/2013 CM du 21 mars 2013

Taux des impots, comptes administratifs et de gestion mairie et commerce, budgets mairie et commerce 2013, devenir de la cantine...

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04/03/2013 CM du 04 mars 2013

Personnel, loyers communaux, règle de constructibilité à Fougeret

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26/02/2013 CM du 26 février 2013

SCOT, vote comptes de gestion gîte, assainissement le Goupillaud, vote budgets primitifs gîte, assainissement le Goupillaud...

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30/01/2013 CM du 30 janvier 2013

Schéma de cohérence territorial, voirie, point bar restaurant...

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16/01/2013 CM du 16 Janvier 2013

Recrutement d'un agent administratif à 35h00, point Bar/Restaurant, point Eoliennes...

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18/12/2012 CM du 18 décembre 2012

Prêt tractopelle, décision modificative...

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12/12/2012 CM du 12 décembre 2012

Remplacement tractopelle, bar restaurant, mèdecin...

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