Date Ordre du jour Document
04/07/2019 CM du 4 juillet 2019

Réhabilitation de la construction d’une nouvelle station des eaux usées ; Recomposition du conseil communautaire de la Communauté de Communes...

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26/06/2019 CM du 26 juin 2019

Kiné / ostéopathe ; ligne de trésorerie ; convention Vision Plus Sorégies

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27/05/2019 CM du 27 mai 2018

Indemnité gardien d'église, PEdT, Kinésithérapeutes, Changement des canalisations d'eau potable route de Couhé - Eaux de Vienne SIVEER,...

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18/04/2019 CM du 17 avril 2019
  • Pont de Says,
  • nouvelle gouvernance du Syndicat Eaux de Vienne Siveer,
  • cession parcelle A 1010 de Eaux de Vienne...
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29/03/2019 CM du 28 mars 2019

Approbation du compte rendu du 20 mars 2019 - Vote du taux des impôts 2019 - Vote des comptes de gestion 2018, comptes administratifs 2018 et...

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20/03/2019 CM du 20 mars 2019

Personnel ; achat / transfert de terrains ; petite salle des fêtes et WC publics ; Document de valorisation financière et fiscale ; effacement...

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20/02/2019 CM du 20 février 2019

Projet culturel 2019 : musique ; effacement de dettes budget Mairie ; éolien : avis sur le projet de la Ferme éolienne du Camp Brianson ;...

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17/01/2019 CM du 17 janvier 2019

Eolien ; SOREGIES proposition éclairage public / renforcement du réseau électrique ; Conséquences suite à la modification des statuts...

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10/01/2019 CM du 10 janvier 2019

Ecole de Champagné-Saint-Hilaire mises en conformité thermique et phonique des salles de classe – Phase 1 classes et couloir de l’aile ouest...

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11/12/2018 CM du 11 décembre 2018

Personnel ; Budget Le Goupillaud ; Achat de parcelles ; PLUi ; Branchement assainissement EU + eaux pluviales route de Gençay ; Demandes de...

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08/11/2018 CM du 8 novembre 2018

Effacement de dettes ; PLUi ; participation financière des enfants scolarisés à Champagné-Saint-Hilaire ; éolien ; fonds de concours CCCP ;...

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10/10/2018 CM du 10 octobre 2018

Tarifs communaux ; fourrière animale ; travaux ; PLUi ; éolien ; copies d'articles de presse (licence d'autorisation) ; école et activités...

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11/09/2018 CM du 11 septembre 2018

Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou ; contrat transport scolaire pour activités...

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04/07/2018 CM 27 juin 2018

DM 1 Mairie (annulation d'un titre de 2014) - Ligne de trésorerie - Admissions en non-valeur - Tarifs Heures Vagabondes, régie de recettes et...

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30/05/2018 CM du 30 mai 2018

Intégration 3 points lumineux au patrimoine communal et convention VISION+ ; Fonds de concours voirie 2018 ; PLUi ; école : participation...

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20/04/2018 CM du 18 avril 2018

Eclairage route de Marnay

Emprunt pour voirie au lotissement le Goupillaud

Local 2bis route de Sommières : changement...

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04/04/2018 CM du 4 avril 2018

Le jardin à grandir ; voirie (allée de Bellevue et Alfred Doux) ; parkig derrière l'école ; délégué à la protection des données ; projets...

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20/03/2018 CM du 15 mars 2018

Vote des comptes de gestion 2017, vote des comptes administratifs 2017, affectations des résultats 2017, votes des budgets primitifs 2018 :

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09/02/2018 CM du 7 février 2018

Achat de terrain AB227

Loyer du logement communal 14bis rue Etienne Saby

Travaux du parking derrière l'école : demande de...

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16/01/2018 CM du 15 janvier 2018

Aliénation du chemin de Chaumes

Rythmes scolaires et activités périscolaires à la rentrée 2018

Travaux et projets en cours...

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