Date Ordre du jour Document
19/10/2016 CM du 19 octobre 2016

Modalités de vote à bulletin secret et détail du vote pour la transcription ; chemins de Chaume et Bois Brunet ; modification des statuts de la...

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29/09/2016 CM du 29 septembre 2016

Méthanisation ; projet boulangerie ; tarifs 2017 et 2018 (gîte) ; effacements de dettes ; budget (décisions modificatives) ; adhésion de...

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13/09/2016 CM du 13 septembre 2016

Travaux 5, rue de l'église ; CCAS ; recrutement ; aliénation de chemins Bois Brunet et Chaume ; Eaux de Vienne-Siveer ; Soregies ; borne de...

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26/08/2016 Compte rendu 24 août 2016

Personnel : recrutement d'un contrat CUI secrétariat/TAP, salles périscolaires : règlementation de réservation.

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28/06/2016 CM du 28 juin 2016

Travaux salles périscolaires et socioculturelles phases 1 et 2 ; demande d'emprunt ; assainissement collectif ; pointpersonnel ; chevaux à la...

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01/06/2016 CM du 1er juin 2016

Verger solidaire ; Réseau de transport d'électricité ; travaux église (filets au dessus du porche d'entrée) ; dissolution du Syndicat du...

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11/05/2016 CM du 11 mai 2016

Point projet de boulangerie, Arche de Néo, DICRIM, travaux salles périscolaires, projet touristique, montant minimum d'investissement, point...

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13/04/2016 CM du 13 avril 2016

Salles périscolaires ; Point personnel : IAT, IEMP, Emploi d'Avenir ; Point pavillons Habitat de la Vienne ; Levée de constructibilité L 120,...

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23/03/2016 CM du 23 mars 2016

DOUX (irrécouvrabilité) ; Vote du taux des impôts ; Comptes de Gestions 2015, Comptes Administratifs 2015, Affectations des résultats et...

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07/03/2016 CM du 7 mars 2016

Point sur les salles périscolaires et socioculturelles (avenants), devis ; Document unique d'évaluation des risques professionnels : demande de...

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18/02/2016 CM du 18 février 2016

Agent en contrat à durée déterminée, avancements de grade, éolien Ferme éolienne Camp de Brianson, achat du bâtiment de la Communauté de...

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02/02/2016 CM 2 février 2016

Personne accompagnante au ramassage scolaire, RTE : convention au financement du chemin rural des Brandes, Convention avec le CHU de Poitiers,...

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17/12/2015 CM du 17 décembre 2015

Projet de panneaux photovoltaïques flottant sur le grand étang des 3 Fontaines, Ad'AP, Eoliennes (complément PC), travaux salles...

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23/11/2015 CM du 23 novembre 2015

Projet photovoltaïque lacustre, point boulangerie, photocopieur école, cession/achat chemin à Chaumes, chemin à Bois Brunet, cession du local...

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27/10/2015 CM du 27 octobre 2015

Projet de boulangerie, subventions aux associations, modalités de la gratuité aux associations, tarifs assainissement, syndicat sur le bassin du...

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20/10/2015 CM du 20 octobre 2015

Quorum non atteint, report du conseil municipal au 27 octobre 2015 à 20h00

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24/09/2015 CM du 24 septembre 2015

Tarifs 2016, achat et vente de terrains (chemins) à Petit Bois brunet et Chaumes, convention avec le CHU de Poitiers (antennes), périodicité de...

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02/09/2015 CM du 2 septembre 2015

Projet HABITAT DE VIENNE - Tarifs du gîte 2016 et 2017 - Travaux RTE poste 90 kV Le Laitier et échange de terrains - Fourrière animale -...

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02/07/2015 CM du 2 juillet 2015

Appel d'offres pour salles périscolaire et socioculturelle - Proposition de renommer la randonnée pédestre - PCS - Emprunts - Périscolaire -...

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17/06/2015 CM du 17 juin 2015

Appel d'offres pour travaux des salles périscolaires et socioculturelles, décision modificative n° 1 budget mairie, consultation des banques...

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