Date Ordre du jour Document
22/05/2015 CM du 20 mai 2015

Demande d'une association hors commune pour tarif salle des fêtes, validation du PEdT et convention avec MILLE BULLES, comité de pilotage DICRIM...

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29/04/2015 CM du 29 avril 2015

Présentation de l'association ADEPV86 ; effacement de dettes ; levée de constructibilité ; travaux salles périscolaire et socioculturelle et...

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26/03/2015 CM du 26 mars 2015

Présentation du projet éolien par Energie Team, Vote du taux des impôts 2015, emplacement de la borne de recharge électrique, DM 1...

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24/02/2015 Compte-rendu du 24 février 2015

Vote des budgets, travaux salles périscolaires et socio-culturelles, choix de l'architecte, accessibilité...

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27/01/2015 CM du 27 janvier 2015

Ratios promus promouvables définitifs ; remboursement arrhes gîte communal ; levée de constructibilité ; révision des loyers communaux ;...

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22/12/2014 CM du 22 décembre 2014

Décision modificative budget mairie (achat élagueuse).

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04/12/2014 CM du 4 décembre 2014

Demandes de subventions ; achat de terrain rue de la Carlière ; réforme territoriale ; rétrocession station de pompage La Millière ; baisse...

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20/11/2014 CM du 20 novembre 2014

Participation financière à la scolarisation du SIVOS Anché-Voulon, Taxe d'Aménagement, Transfert de compétences à la Communauté de...

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21/10/2014 CM du 21 octobre 2014

Accessibilité des locaux, achat élagueuse et offre de prêts, ratios promus/promouvables, rapport d'activité 2013 de la Communauté de Communes...

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24/09/2014 CM du 24 septembre 2014

Subvention 2014 aux associations, tarifs 2015, élagueuse, achat terrains, évolution du site internet, désignation des délégués du syndicat...

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25/08/2014 CM du 25 août 2014

Emprunt pour les travaux de la rue Etienne Saby, travaux école, rentrée scolaire, périscolaire et cantine, nombre des adjoints, tarifs 2015,...

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17/07/2014 CM du 17 juillet 2014

Travaux d'assainissement rue Etienne Saby - résultat de la consultation ; Motion de soutien à l'AMF (baisse des dotations)

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26/06/2014 CM du 20 juin 2014

Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales, maîtrise d'oeuvre des travaux de l'école, emprunt pour travaux...

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25/06/2014 CM du 16 juin 2014

Travaux à l'école : résultats de la consultation, exonération de la taxe d'aménagement pour les abris de jardin,

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27/05/2014 CM du 27 mai 2014

Périscolaire rentrée 2014, proposition 35 heures poste ATSEM, travaux ouverture 5ème classe, point projets et travaux, indemnités...

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30/04/2014 CM du 29 avril 2014

Achat terrain BONNET (Le Goupillaud), Constitution CCID et CCAS, élections européennes du 25 mai 2014, cartes de pêche, école et...

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04/04/2014 CM du 4 avril 2014

DM budget Lotissement, Délégations des adjoints et conseiller, Indemnités de Maire et des adjoints, Constitution des commissions communales,...

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29/03/2014 CM du 29 mars 2014

Election du Maire, Fixation du nombre des adjoints, Election des adjoints, Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire

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13/03/2014 CM du 11 mars 2014

Votes des comptes administratifs et approbation des comptes de gestion 2013 (Mairie, Commerce Bar, Assainissement, gîte d'étapes, lotissement le...

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13/02/2014 CM du 13 février 2014

Modification des bâtiments scolaires, activités périscolaires, normes d'accessibilité. Loyers communaux. Bonde de l'étang

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